Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U.L.F. FIXATEUR EXTERNE
IOTA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99821085
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque U.L.F. FIXATEUR EXTERNE

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « U.L.F. FIXATEUR EXTERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IOTA domicilié(e) 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 082 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque U.L.F. FIXATEUR EXTERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.L.F. FIXATEUR EXTERNE est expirée depuis le 27 octobre 2009.

IOTA a également déposé les autres marques suivantes : BIOTA , PAVI , ORTHO 2000 , CARIATIDE , IOTA CORPORATE FINANCE , COTYLE STEPHANOIS , IOTA , ENDURANCE , IOTA


IOTA Société à Responsabilité Limitée - 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 422082826


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Equipements et matériels stériles de fixateur externe radio transparent pour le membre inférieur.